Mentions Légales

Siège social :Promotoit

Contact :
M.Tél. : 06
E-mail : @

Immatriculation :
Siret : xxx
Code APE : xxx
N de TVA Intracommunautaire : xxx
Statut : SAS au capital de 2 000 €

Contenu Editorial :
Le Site propose un contenu éditorial dans un seul but documentaire et à titre indicatif. Ce contenu doit être pris comme des éléments de réflexion. Les Utilisateurs sont invités par l’Editeur à exploiter ces informations avec un esprit critique et discernement.

Protection de la vie privée et des données personnelles :
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Sécurité des échanges :
L’Editeur s’engage à prendre toutes les mesures juridiques et techniques pour sécuriser les échanges. A ce titre, L’Editeur s’engage à une obligation de moyen pour bloquer les détournements de données, et à respecter les réglementations applicables. Néanmoins, les Utilisateurs du Site connaissent les particularités techniques du réseau Internet et les risques afférents. Par conséquent, L’Editeur ne peut garantir à ses Utilisateurs que les données échangées via les services proposés par le Site ne soient pas récoltées de façon frauduleuse par des tiers.

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L’Editeur est titulaire de droits concernant certaines données protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Il en est notamment ainsi pour sa ou ses marques, sa charte graphique, sa base de données. Par conséquent, leur exploitation offline ou online, à titre gratuit ou onéreux, de tout ou partie de ces données sans le consentement express de l’Editeur est interdite.

Disponibilité des services :
L’Editeur dispose d’une obligation de moyens en terme d’accessibilité de service et met en place les structures nécessaires pour rendre le Site accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Néanmoins, L’Editeur peut suspendre l’accès sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance et de mises à niveau. L’Editeur n’est en aucun cas responsable des éventuels préjudices qui peuvent en découler pour l’Utilisateur ou tout tiers. L’Editeur peut à tout moment supprimer tout ou partie de ses Services ou en modifier leur teneur notamment pour des raisons techniques, et cela sans préavis. L’Editeur se réserve la faculté de refuser, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur l’accès à tout ou partie du Site. Une telle décision pourrait notamment être prise en cas de non-respect des termes du présent texte par un Utilisateur.

Droit applicable :
Le présent texte est soumis au droit français. L’Editeur se réserve le droit d’en amender à tout moment les termes, conditions et mentions d’avertissement.

Création du site Internet :
Siège social :
Bee & Bee (nom commercial bee concept)
8 Boulevard du Maréchal Joffre
67600 SELESTAT

Contact :
Tél. : 03 88 57 01 13
Fax : 09 72 13 52 79
e-mail : contact [at] beeconcept.fr

Immatriculation :
Immatriculation au Registre du commerce et des sociétés de Colmar sous le numéro : TI 788 745 875
Siret : 788 745 875 00013
Code APE : 7021Z
TVA intracommunautaire : FR43788745875
Sàrl au capital de 3 000 €

Hébergeur :
NUXIT.com